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Publié par Olivier Andrieu | 16 Mai 2022 | Temps de lecture : 4 minutes
Vaste fantasme utopique ou réalité concrète ? La rédaction automatisée de contenu par l’IA (Intelligence Artificielle) est un sujet qui promet peut-être une piètre qualité rédactionnelle, probablement de larges économies pour certains et qui suscite certainement une foule de nouvelles réflexions juridiques.
L’intelligence artificielle peut être définie comme l’ensemble des techniques, destinées à reproduire des tâches humaines. Cela peut comprendre des tâches simples comme servir dans un restaurant ou plus complexe comme le fait de rédiger des articles sur une thématique pointue.
Par exemple, GPT-3 est l’un des principaux modèles linguistiques d’Open AI. Il permet, en suivant des instructions d’un tiers humain, de créer du contenu de manière bluffante. Face à ce réalisme toujours croissant, les humains peuvent être incapables de distinguer si le contenu a été créé par une IA ou un humain. A cet effet, Google a créé une IA capable de distinguer si un texte est de source humaine ou s’il a été généré par une forme d’intelligence artificielle.
Les juristes ont cette tendance à toujours chercher à analyser les nouveautés sous un œil doctrinal pour leur coller un régime et des conséquences. Pourtant, la question soulevée mérite de voir une réponse apportée de manière claire car les conséquences sont importantes.
Petit rappel historique de la propriété intellectuelle : Quand Beaumarchais décide de se lancer dans la bataille de la protection des œuvres intellectuelles, c’est que les nouvelles techniques de reproduction cadencées permettaient de voir les auteurs spoliés trop rapidement de leurs créations. C’est dans ces conditions qu’est né le « droit d’auteur », c’est-à-dire les droits de l’auteur. Cette conception s’oppose intellectuellement au « copyright » (le droit de copier) où les imprimeurs londoniens avaient, peu avant, enfin obtenu de larges droits pour copier les œuvres de certains auteurs moyennant des dispositions simplifiées et surtout moins onéreuses.
Pourquoi cette page d’histoire ? Simplement car elle permet d’expliquer le régime de l’IA aujourd’hui en termes de création de contenus.
Une œuvre ne peut être protégée au titre du droit d’auteur que si et uniquement si elle est originale et qu’elle reflète la personnalité de l’auteur. Même si la jurisprudence est de moins en moins exigeante sur cette dernière condition de protection (notamment du fait de la protection des lignes de codes / des programmes par le droit d’auteur), il n’en reste pas moins que l’œuvre doit être originale et créée par un auteur.
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[Cet article est disponible sous sa forme complète pour les abonnés du site Réacteur. Pour en savoir plus : https://www.reacteur.com/2022/05/les-risques-juridiques-du-contenu-automatise-par-ia.html]Un article écrit par Alexandre Diehl, Avocat à la cour, cabinet Lawint.
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